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Pour le renouvellement des membres du conseil d’administration, la cooptation par les membres actuels est-elle possible ?

La loi sur les associations de 1901 laisse une grande liberté sur les modes de gestion et d’organisation des associations. La composition, le mode de nomination et le rôle des dirigeants de l’association sont laissés à la liberté des statuts.


En particulier, la loi ne prévoit pas de dispositions spécifiques sur le conseil d’administration des associations, sauf cas particuliers (très rares en pratique). Les modalités de désignation des administrateurs doivent donc être prévues dans les statuts.


La cooptation par les administrateurs n’est possible que si elle est prévue dans les statuts. Rappelons que toute nomination en dehors des conditions prévues par les statuts est frappée de nullité.


Au surplus, les membres candidats au conseil d’administration, cooptés ou pas, doivent être élus par l’assemblée générale de l’association dans la plupart des cas.